Arrêtés Municipaux
Tous les arrêtés sont également consultables sur le panneau lumineux
1 - ARRETES TEMPORAIRES
2025 - arrêtés en cours
| 2025 49135 T0054 | Portant autorisation de stationnement |
| 2025 49135 T0004 | L'AVIREENNE - 01/02 au 31/12/2025- intervention courante sur la commune pour travaux voirie |
2 - ARRETES PERMANENTS
| 2025 49135 P0043 | Réglementation de la circulation des chevaux sur les chemins nommés de la commune. |
|---|---|
2025 49135 P0044 |
Interdiction riz, confettis, fleurs ou tout autre projectile à la sortie de la mairie |
ANNEE 2024 -
| 2024 49135 P0037 | Réglementation de la circulation des animaux domestiques et obligation de procéder au ramassage des déjections sur les voies ouvertes à la circulation publique, ainsi que les domaines publics de la commune. |
|---|---|
| 2024 49135 P0001 | Les modalités de fonctionnement de l'éclairage public. |
ANNEE 2022 - 2023
| 2023 49135 P144 | Les modalités de fonctionnement de l'éclairage public |
|---|---|
| 2023 49135 P142 | STOP intersection rue des Granges et chemin de la bulotière |
| 2023 49135 P138 | STOP intersection rue de la Cure côté Farandole. |
| 2023 49135 P122 | Réglementation de la vitesse à 30 KM/h rue de la Cure et rue l'Eglise avec interdiction de circuler aux véhicules de plus de 7 mêtres dans les deux sens de circulation. |
| 2023 49135 P121 | Portant l'obligation d'arrêt qui sera effectiive sur les sorties matérialisées par bandes et panneaux STOP sur le parking de l'espace culturel ainsi qu'une interdiction de tourner à gauche sur la sortie côté espace culturel. |
| 2023 49135 P120 | Portant reglementation d'arrêt qui sera effective sur les sorties matérialisées sur la place de la Mairie avec la mise en place de signalisation |
| 2023 49135 P119 | Portant l'obligation d'arrêt qui sera effective sur l'intersection de la rue de l'Eglise et de la Cure avec mise en place de signalisation réglementaire verticale |
| 2023 49135 P118 | Portant réglementation permanente rue de la Cure de l'intersection de la rue de l'Eglise jusqu'à l'entrée du parking côté Farandole |
| 2023 49135 P104 | Emplacement réservé aux véhicules de la mairie de Feneu rue de la Cure devant le bâtiment de la Farandole |
| 2022 49135 P109 | Portant réglementation de l'utilisation d'engins pyrotechniques, du tir de feux d'artifice et du lâcher de lanternes volantes |
| 2022 49135 P0043 | Portant réglementation du démarcharge commercial sur le territoire de la commune |
Arrêtés PREFECTURE DU MAINE ET LOIRE
- Usage de l'eau
- Arrêté relatif à la lutte contre le bruits de voisinage N°ARS-PDL-DT49-SPE n°2024-65
- Arrêté brûlage végétaux
